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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIS
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RESID'HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESID'HOTEL
ISIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92428818
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2022

Présentation de la marque RESID'HOTEL

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESID'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIS domicilié(e) 45 Allée des Ormes, Zac Font de l'orme, Bat B - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats RAYNEL MILON domicilié(e) 20 rue de France - 06000 - NICE - France.

La marque RESID'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESID'HOTEL est expirée depuis le 24 juillet 2022.

ISIS a également déposé les autres marques suivantes : ISIS , SurgiAssist , cornegidouille v'là les artistes , ISIS , ISIS , ISIS , ISIS , ISIS-2 , ResidHotel LES SÉJOURS LIBERTÉ , SurgiMedia


ISIS, Société par Actions Simplifiée - 45 Allée des Ormes, Zac Font de l'orme, Bat B - 06250 - MOUGINS - France


Cabinet d'Avocats RAYNEL MILON - 20 rue de France - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222500 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 22 janvier 2007 - Concession de licence n°447043 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 6 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463406 - Publication au BOPI 2007-11-06

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502065 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

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